CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Dernière mise à jour le 24.08.09

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part le vendeur ci-après dénommé "showroomtendance"et d’autre part le client.

Est Client au titre des présentes Conditions Générales toute personne, physique ou morale qui commande un article mis en vente par showroomtendance.com via son site Internet. 

Est Vendeur des articles mis en vente sur le site : www.showroomtendance.com, showroomtendance 71, avenue Robinson 92350 Le Plessis Robinson.

I- OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par showroomtendance.com et s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des articles proposés à la vente par showroomtendance.com  sur son site internet showroomtendance.com . L’acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication téléphoniques, d’accès a internet et à l’utilisation du site
Ces articles sont les suivants : vêtements et accessoires, articles de mode
Le fait, pour un Client, de commander sur le site Internet de showroomtendance.com emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par showroomtendance.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

II- DUREE DES CONDITIONS

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des articles vendus par showroomtendance.com

III- CAPACITE

Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites, c'est à dire être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L'acheteur garantit la véracité et l'exactitude des informations fournies par ses soins ou tout autre membre de sa famille.

IV- ARTICLES

1- CARACTERISTIQUES

Dans le respect de la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
 Les articles vendus sur le Site showroomtendance.com sont neufs ou d’occasion pour l'espace Vintage
Les vêtements « vintage » ne sont pas neufs. L’état précis du vêtement sera détaillé sur la fiche de l’article.

Précisions sur les articles vintage :
Ces vêtements sont des  pièces anciennes.
Les vêtements vintage ne sont pas neufs. Pour cela, vous trouverez  sur la fiche détaillé de l’article l'état du vêtement, certains sont comme neufs... Vous ne trouverez pas de vêtements hors d'usage.Mais il faut comprendre que beaucoup de collectionneurs aiment acheter un vêtement ou un accessoire en l'état et le réparer eux même (cela fait partie du charme de l'ancien). C'est pourquoi  nous vendons les vêtements et accessoires vintage en l'état. Lisez donc bien les descriptions et si vous ne comprenez pas contactez-nous, nous vous répondrons avec le plus grand plaisir.



L’acheteur est informé sur le site des caractéristiques essentielles des vêtements ou accessoires. Il a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l’objet de sa commande.

showroomtendance.com s’efforce de décrire et présenter au mieux, sur les fiches descriptives des articles mis en vente, les caractéristiques essentielles de ces derniers, à savoir : la marque, la matière, la taille, la couleur, l’état etc. L’article mis en vente est accompagné d’une ou plusieurs photographies de celui-ci.
Les photographies et illustrations accompagnant les articles sur le site internet n’ont pas de valeur contractuelle et malgré toutes les précautions prises par showroomtendance.com des erreurs peuvent se produire.
En aucun cas, la responsabilité de showroomtendance.com ne pourrait être engagée pour ces faits.
Une confirmation des informations figurant sur la fiche descriptive de l’article en vente en ligne est totalement possible en appelant notre service clientèle au 01 70 19 51 74 (numéro non surtaxé) aux jours et horaires d’ouvertures indiquées sur ce site ou en envoyant un courrier électronique à contact@showroomtendance.com ou par le biais de la rubrique "Nous contacter".
  Pour toute question sur l'état précis d'un article, vous pouvez aussi directement nous contacter par le biais de la fiche produit de l'article

2. DISPONIBILITE

Outre les articles neufs créateurs et multimarque, le site showroomtendance.com propose la vente en ligne d’articles vintage
Les articles vintage ainsi mis en ligne sont donc par essence uniques.

3. DECLARATION
showroomtendance.com s'engage à ce que les articles objet  de l'annonce soient conformes à l'ordre public, aux  bonnes mœurs, au droit français en vigueur, ainsi qu'aux droits des tiers.
L'annonceur s'interdit de déposer une annonce portant sur un bien notamment, et de manière non exhaustive :
- des articles qu'il sait volés, ou contrefaits
- des articles portant atteinte à des droits de propriétés intellectuelles (biens contrefais, copies interdites d'enregistrement, audio  ou  vidéo notamment)
- des articles incitant directement  ou indirectement au racisme, à la xénophobie, à l'antisémitisme à la discrimination raciale, sexuelle ou  religieuse ou à la haine.


V-PRIX

1. MONTANT

Les prix des articles vendus sur le Site Internet sont indiqués en Euros, hors frais de livraison et sont susceptibles d’être modifiés par showroomtendance.com à tout moment.
La livraison des articles achetés sur le Site showroomtendance.com a lieu aux frais du Client.
Les frais de ports sont facturés en sus du prix de vente des articles et sont précisés lors de la validation définitive de la commande. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Site showroomtendance.com est le prix définitif.

2.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété de showroomtendance.com jusqu'au complet encaissement du prix par showroomtendance.com. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au  client.
Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.

3. CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT
L’acquisition des articles mis en ligne sur le Site showroomtendance.com est réalisée contre paiement par le Client du prix figurant sur le Site.
Le Client a la possibilité de régler sa commande selon plusieurs façons :

**Par Paypal
En ce cas, le Client recevra un email de confirmation de la bonne reception du paiement et du traitement de sa commande.

** Par Virement Bancaire : la commande sera enregistrée et validée au moment du crédit du compte de showroomtendance.com en ligne du montant de la commande. En ce cas, le Client recevra un email de confirmation de la bonne prise en compte du paiement et du traitement de sa commande.Le virement bancaire devra se faire sous 48h à partir de la validation de la commande par le client et de ce mode de règlement.Sans règlement par virement bancaire sous 48h, Showroomtendance se reservera le droit d'annuler la commande.

**Par Carte Bancaire avec le module securisé CIC
En ce cas, le Client recevra un email de confirmation de la bonne reception du paiement et du traitement de sa commande.


Dans ces 3 cas, une confirmation et un suivi de commande seront envoyés  à l'adresse Email que le Client a indiqué lors de son identification sur le site showroomtendance.com

 
4.LUTTE CONTRE LA FRAUDE
 
showroomtendance.com informe son Client qu’il pourra, le cas échéant,  lui être demandé d’adresser par courrier ou e-mail, une copie de sa pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile, la commande ne pouvant être prise en considération qu’à réception de ces éléments et vérifications des données.

5.DEFAUT DE REGLEMENT

showroomtendance.com ne sera pas tenu de procéder à la livraison des articles commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et les modalités ci-dessus indiquées.
showroomtendance.com se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer la commande d’un Client qui n’aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.

6.COMMANDE

 Le Site showroomtendance.com permet au Client de conclure sa commande selon les modalités suivantes :

1. Choix de l’article
2. Si le client n’a pas de compte : création du compte client
3. Validation du panier
4. choix du mode d'expedition
5. Choix du mode de paiement
6.Confirmation du mode de paiement et validation de la commande
7. Confirmation de la commande par email de showroomtendance.com
8.Confirmation de l'expédition de la commande et du numéro de suivi de celle-ci par email de Showroomtendance.com

Toute commande sur le Site Internet showroomtendance.com vaut acceptation et adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.
A l’issue de la saisie des données de sa commande, le Client peut, par la lecture des instructions qui sont données sur le Site showroomtendance.com et avant la confirmation de la commande, vérifier celle-ci par retour sur les pages précedentes et, le cas échéant les corriger.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de la commande par showroomtendance.com et encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.
En l'absence de courrier électronique de confirmation émis par showroomtendance.com , la commande n'a pas été prise en compte. Il appartient donc au Client dans tous les cas de s’assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation.
Possibilité de commander des articles par téléphone au 01 70 19 51 74 du lundi au vendredi de 10h30 à 13h

VI-VALIDATION DES COMMANDES
 
Tout bon de commande confirmé du consommateur constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales  de ventes au même titre  que le "droit de rétractation" et "article épuisé".

VII-LIVRAISON – TRANSPORT

1.DELAI

Les articles acquis en ligne par le Client seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site Internet dans un délai maximum de 8 jours pour la France Métropolitaine et 15 jours pour l’étranger (selon zone géographique) ou la France non métropolitaine, Corse comprise, à compter de la confirmation de la commande  par showroomtendance.com .
Le délai d’expédition s’entend hors week-end et jours fériés.
Les livraisons sont assurées au choix du client consommateur, par colissimo ou colissimo recommandé.
Le client pourra suivre la tracabilité de sa commande grâce à l’attribution d’un numero de suivi qui lui sera adressé par email dès l envoi de sa commande.
Showroomtendance.com s’engage à indiquer à son client consommateur, une date limite de livraison. S’il n’est pas livré dans les 7 jours suivant la date limite, le consommateur pourra obtenir l’annulation de la vente par l’envoi d’une lettre recommandée avec AR. Il pourra également obtenir le remboursement des sommes versées conformément aux dispositions de l’article L.121-20-1 du code de la consommation. 
La livraison est réputée effectuée dès la remise des articles commandés par au transporteur.
Les articles voyagent donc aux risques et périls du Client, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire.
Dans tous les cas, en cas de non réception d’un colis dans les délais indicatifs, le Client peut contacter le Service Client au n° 01 70 19 51 74  ou en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@showroomtendance.com. Le Service Client s’efforcera de contacter le transporteur pour déterminer la cause du retard et la communiquera au Client

2.TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert de propriété des articles mis en vente sur le Site showroomtendance.com au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits articles. Toutefois à compter de la livraison les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des articles de sera réalisé dès remise des articles au transporteur.

3.LIEU DE LIVRAISON

Le transporteur livre à l’adresse indiquée par le Client.
En cas d’absence, et en fonction des modalités de transport choisies par le Client, le transporteur laissera dans la boîte aux lettres un avis de passage avec soit un numéro de téléphone du service à contacter pour prévoir une seconde livraison, soit l’indication de la nécessité de se rendre au bureau de poste pour retirer l’objet dans un délai de 10 jours. Les frais de la nouvelle livraison seront à la charge du Client.

4.RECEPTION

Le Client acquiert les articles en l’état indiqué dans la fiche descriptive de l’article.
L’état de l’article en vente est mentionné selon la description expliquée dans le chapitre IV article 4 de ces présentes conditions générales de vente.
Le Client reconnaît donc par les présentes avoir acquis l’article en l’état de sa description dans la fiche le concernant.

5.RECLAMATIONS

Le client doit vérifier l'état du colis à la livraison, si  un doute apparait, il doit le signaler en respectant les procédures colissimo ou  transporteur et refuser la livraison en  mentionnant les motifs du refus sur le bon de livraison.
Le Client peut adresser ses réclamations concernant les éventuelles erreurs de livraison dans les trois jours de sa réception, par Email ou recommandé avec AR en s’adressant à Showroomtendance.
Doivent figurer les coordonnées de l’acheteur (nom, prénom, adresse, email) le n°de la commande, les références du produit et les motifs de la réclamation.
En cas d’erreur dans la livraison de l’article livré, constatée par showroomtendance.com , le client adressera l'article à l'adresse indiquée sur le site de showroomtendance.com.
En cas d’erreur, showroomtendance.com assurera (à ses frais et dans ses meilleurs délais) la livraison ou la rectification de l’erreur prouvée par l’acheteur et constatée par Showoomtendance.

6.DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux articles L 121– 20 et suivants du Code de la consommation, le Client s’il est un consommateur, dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour qui restent à sa charge.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la date de livraison des produits.
Pour exercer son droit de retour, le Client doit impérativement contacter au préalable le service Client par téléphone ou par Email en indiquant la mention « demande de retour » dans l’objet de l’email. Le service Clients donnera au Client un numéro de retour.
L’article doit nécessairement être retourné à showroomtendance.com dans les conditions suivantes :
- Etat exact d’origine,
- Aucune trace d’utilisation
- Parfait état de fonctionnement
- Si l’article était emballé, restitution de l’article dans son emballage lequel doit être intact,
- Restitution de tous les accessoires qui y étaient joints,
- Restitution, le cas échéant, de la notice, garanties ou autres documents qui sont les accessoires de l’article livré.
Tout retour ne pourra être accepté qu'après l'accord au préalable de showroomtendance.com avec un numéro bien spécifique
Les articles doivent impérativement être accompagnés du numéro de retour fourni par Showroomtendance et de la facture de vente qui aura préalablement été imprimée sur le Site.
Les risques liés au retour du produit, qu’elle qu’en soit la cause, incombent au Client. Les moyens du retour sont à l'initiative et à la convenance du client.
En aucun cas showroomtendance.com ne pourra être tenu d'organiser le retour des marchandises annulées au titre de l'article 120-21 du code de la consommation. Le transfert des risques du  client à  showroomtendance.com ne sera considéré comme effectif qu'à la réception du  produit à showroomtendance.com 71 avenue Robinson 92350 Le Plessis Robinson. En cas d’exercice du droit de retour dans le respect des conditions stipulées aux présentes, le Client se verra proposer soit un échange avec un article similaire s’il existe, soit un remboursement, par l’un des moyens de paiement existants sur le site.
showroomtendance.com remboursera à l’acheteur le coût du produit ainsi que les frais de ports payés à la commande (Loi Châtel). Le consommateur ne supportera que le coût des frais de retour.

VIII-GARANTIE ET RESPONSABILITE

showroomtendance.com n’assure aucun service après vente sur les articles mis en vente.
showroomtendance.com ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Par ailleurs showroomtendance.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de situation  fortuite, de force majeure de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux, et tout autre moyen de transport. showroomtendance.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais qui pourraient survenir.

IX-LOI APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

X-CONDITIONS D’UTILISATION ET MODIFICATION DU SITE

Le Site est disponible sur la base d’un service en l’état et n’est accessible qu’en fonction de sa disponibilité. showroomtendance.com n’est en aucun cas responsable, si en raison des opérations de maintenance du Site ou pour des raisons qui lui sont extérieures, l’internaute ne peut accéder au Site, ou si cet accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, empêchant de réaliser l’opération.
showroomtendance.com se réserve le droit de modifier  tout aspect du Site ou son contenu, y compris la disponibilité des services, ses caractéristiques, informations, données ou contenu.
 
XI-MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE VENTE ET D'UTILISATION

showroomtendance.com se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions générales de Vente et d'utilisation du Site, à tout moment, sans préavis. La version en vigueur de ces Conditions de Vente et d'utilisation du Site est affichée sur le Site à compter de la date à laquelle une modification prend effet.
La poursuite de l'utilisation du Site, après qu'une modification des Conditions de Vente et d'Utilisation du Site est intervenue, constitue l'acceptation de la part de l’internaute de cette modification, étant entendu que la version des Conditions de Vente et d'Utilisation applicable à l’achat d’article par l'intermédiaire du Site, est celle en vigueur au jour de la commande du Client et pour laquelle il a donné son acceptation expresse.
L'utilisateur du  site  internet reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnait également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de showroomtendance.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle (CPI)
Les utilisateurs du site showroomtendance.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de showroomtendance.com
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. showroomtendance.com dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
 



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